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-====== Le Monde – Des victimes du dérèglement climatique portent plainte contre TotalEnergies et ses actionnaires pour « homicide involontaire » et « mise en danger d’autrui » ======
-<a href="https://www.lemonde.fr/planete/article/2024/05/21/des-victimes-du-dereglement-climatique-portent-plainte-contre-totalenergies-et-ses-actionnaires_6234576_3244.html?lmd_medium=al&lmd_campaign=envoye-par-appli&lmd_creation=android&lmd_source=default">Le Monde – Des victimes du dérèglement climatique portent plainte contre TotalEnergies et ses actionnaires pour « homicide involontaire » et « mise en danger d’autrui »</a>
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-PLANÈTE
-Des victimes du dérèglement climatique portent plainte contre TotalEnergies et ses actionnaires pour « homicide involontaire » et « mise en danger d’autrui »
-Trois jours avant l’assemblée générale du groupe, huit personnes physiques et trois associations poursuivent le géant pétrolier.
-Par Perrine Mouterde et Stéphane Mandard
-Par Perrine Mouterde et Stéphane Mandard
-Par Perrine Mouterde et Stéphane Mandard
-Aujourd’hui à 11h00, modifié à 12h11
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-Après les inondations, à Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes), le 6 octobre 2020. NICOLAS TUCAT / AFP
-Elisa et William C.-R., 38 et 28 ans, ont perdu leur mère dans les inondations qui ont ravagé la vallée de la Vésubie (Alpes-Maritimes) en octobre 2020, lors de la tempête Alex. Benjamin V. B. R., 17 ans, n’a pas réussi à sauver de la noyade son amie Rosa lors des violentes inondations qui ont frappé la Belgique, en juillet 2021. Franck M. a survécu au super typhon Rai, l’un des plus destructeurs de l’histoire des Philippines, en décembre 2021 : sa maison a été endommagée et il souffre depuis d’anxiété. Alexandros K. et sa famille ont échappé de justesse aux flammes qui ont dévasté la Grèce lors des incendies et de la canicule de l’été 2021… Ils sont huit et ont tous vécu, dans leur chair, des catastrophes attribuées au dérèglement climatique. Ils demandent aujourd’hui des comptes à l’entreprise française TotalEnergies qui a, selon eux, une « responsabilité supérieure » dans le réchauffement de la planète.
-Lire aussi
-Dans la vallée de la Vésubie : « Il n’a pas plu depuis trois mois, et là, tout est tombé d’un coup »
-Avec trois organisations de la société civile (Bloom, Alliance santé planétaire et Nuestro futuro), ils devaient déposer plainte contre X, mardi 21 mai, auprès du tribunal judiciaire de Paris. La plainte, que Le Monde a pu consulter, vise quatre infractions : « homicide involontaire », « mise en danger d’autrui », « abstention de combattre un sinistre » et « atteinte à la biodiversité ». « Face au réchauffement, nous ne pourrons pas nous en sortir si le droit ne se saisit pas de l’affaire pour empêcher des actions criminelles », estime Claire Nouvian, la directrice générale de l’ONG Bloom. La date retenue pour lancer cette action en justice n’a pas été choisie au hasard : la major pétrogazière, qui fête ses 100 ans, doit tenir son assemblée générale vendredi 24 mai. Contactée par Le Monde, l’entreprise a indiqué mardi ne pas être informée de la plainte.
-LA SUITE APRÈS CETTE PUBLICITÉ
-Dans la vallée de la Vésubie, William C.-R. a mis treize jours à retrouver le corps de sa mère. « Il ne faut pas attendre d’être touché de plein fouet, comme je l’ai été, pour agir contre le réchauffement, explique-t-il. TotalEnergies s’apprête à lancer une quinzaine de nouveaux projets fossiles alors qu’il ne faudrait plus en lancer du tout ; cela dépasse l’entendement. » Selon des études scientifiques, le réchauffement accroît la fréquence et la force de tempêtes comme celle d’octobre 2020. Il favorise également les événements extrêmes tels que les canicules, cyclones ou incendies.
-Stratégie d’expansion
-Il s’agit d’une plainte contre X, mais elle cible tout de même directement le PDG de l’entreprise, Patrick Pouyanné, mais aussi son conseil d’administration et ses dix plus gros actionnaires (BlackRock, Groupe Crédit agricole, Goldman Sachs…), qui détiennent à eux seuls plus d’un quart du capital du groupe. Lors des assemblées générales, ils ont systématiquement voté en faveur de la stratégie climat proposée par TotalEnergies et ont rejeté des résolutions appelant à des engagements plus ambitieux en matière de lutte contre le réchauffement. « Avec cette plainte, nous voulons mettre une épée de Damoclès au-dessus de la tête des actionnaires, trois jours avant l’assemblée générale, et leur dire qu’ils ne peuvent plus rejeter tranquillement des résolutions favorables au climat », insiste Claire Nouvian.
-Lire aussi :
-TotalEnergies attaqué de toutes parts en justice pour son rôle dans la crise climatique
-Bien qu’il se soit engagé à atteindre la neutralité carbone en 2050, le groupe pétrogazier prévoit d’augmenter sa production d’hydrocarbures de 2 % à 3 % par an d’ici à 2028. Une stratégie d’expansion qui va à rebours des recommandations des scientifiques ou de l’Agence internationale de l’énergie qui appelle, depuis 2021, à renoncer immédiatement à tout nouveau projet fossile sous peine de réduire à néant les dernières chances de maintenir le réchauffement à 1,5 °C. Dans un rapport publié mardi 21 mai, l’ONG Oil Change International estime, une nouvelle fois, que la stratégie de TotalEnergies – à l’instar de celle des autres majors pétrolières – n’est absolument pas alignée sur l’accord de Paris pour le climat.
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-Les rejets de gaz à effet de serre de TotalEnergies représentent environ 1 % des émissions mondiales. « L’entreprise n’est pas responsable de tout le réchauffement, mais elle place le profit et la nécessité de rémunérer les actionnaires avant la santé des populations et les conditions d’habitabilité de la planète, estime Hafsah Hachad, néphrologue et cofondatrice d’Alliance santé planétaire, une association réunissant des soignants. Le lien entre réchauffement et santé est clairement établi. Nous pouvons continuer à mettre des pansements sur les maux des victimes, mais cela restera vain si l’on ne s’attaque pas aux causes du problème. »
-Nouvelles perspectives
-Jusqu’ici, ni les plaintes déposées au civil contre le géant français, notamment au nom de la loi sur le devoir de vigilance, ni les plaintes déposées au pénal n’ont débouché sur l’ouverture d’un procès. Dans le cadre de cette nouvelle action, la présence de personnes physiques ouvre d’autres perspectives : si la procureure de la République décide de classer la plainte sans suite, ou si aucune décision n’est prise dans les trois mois, les plaignants auront la possibilité de se constituer partie civile et de saisir un juge d’instruction, qui pourra ouvrir une information judiciaire.
-Lire aussi l’enquête :
-TotalEnergies visé par une plainte au pénal pour « abstention de combattre un sinistre » et « homicide involontaire »
-Les dirigeants de TotalEnergies et ses actionnaires sont également mis en cause par les ONG pour « atteinte à la biodiversité ». Elles considèrent que le groupe porte une part de responsabilité dans le blanchissement des coraux dans les Antilles françaises ou dans le déclin du lézard commun en métropole, deux phénomènes également liés au dérèglement climatique. « C’est la première fois que cette infraction, prévue par le code de l’environnement, est mobilisée dans un contentieux climatique », souligne Me François Lafforgue, l’avocat des plaignants.
-Mise à jour le 21 mai 2024 à 12 h 11 : ajout de la réaction de Total.
-Perrine Mouterde et Stéphane Mandard
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